INFORMATIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Retrouvez les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et au fonctionnement du site internet de Villemomble Sports Gymnastique.
ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est consacré aux activités de Villemomble Sports Gymnastique (VSGYM), section sportive de l’association Villemomble Sports.
Association de rattachement : ASSOCIATION VILLEMOMBLE SPORTS
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : Mairie de Villemomble, 13 bis rue d’Avron, 93250 Villemomble.
Numéro SIREN : 785 646 795
Numéro SIRET : 785 646 795 00027
Numéro RNA : W931001034
Contact de la section Gymnastique : contact@vsgym.fr
Téléphone de l’association Villemomble Sports : 07 43 16 77 67
DIRECTION DE LA PUBLICATION
Le site internet de Villemomble Sports Gymnastique (VSGYM) est édité par l’association Villemomble Sports.
Directeur de la publication : Président(e) de l’association Villemomble Sports.
Les contenus relatifs aux activités de la section Gymnastique sont préparés et actualisés en lien avec le bureau de VSGYM.
HÉBERGEMENT DU SITE
Le site internet de Villemomble Sports Gymnastique est hébergé par :
Hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS : Lille Métropole 424 761 419.
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
Téléphone de l’hébergeur : 09 72 10 10 07
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus présents sur le site internet de Villemomble Sports Gymnastique (VSGYM), notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, vidéos et éléments de mise en page, sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par leurs auteurs et ayants droit respectifs.
Les logos, emblèmes et signes distinctifs de Villemomble Sports Gymnastique et de Villemomble Sports ne peuvent être reproduits ou utilisés sans l’autorisation des titulaires des droits correspondants, sauf dans les cas prévus par la législation.
Les marques et logos d’organismes tiers, notamment des fédérations sportives, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne confère aucun droit d’utilisation à des tiers.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation de contenus protégés nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.
Pour toute question relative à l’utilisation d’un contenu ou pour signaler une éventuelle atteinte à des droits, vous pouvez contacter le club à l’adresse suivante : contact@vsgym.fr.
RESPONSABILITÉ ET LIENS EXTERNES
Villemomble Sports Gymnastique (VSGYM) veille à fournir sur son site internet des informations aussi exactes et actualisées que possible concernant ses activités, ses disciplines, ses horaires, ses événements et son fonctionnement.
Toutefois, certaines informations peuvent évoluer au cours de la saison sportive, notamment les horaires d’entraînement, les modalités d’inscription, les lieux de pratique ou les calendriers de compétition.
Les visiteurs sont invités à contacter le club à l’adresse contact@vsgym.fr lorsqu’ils souhaitent obtenir une confirmation ou signaler une information nécessitant une correction.
Liens vers des sites externes
Le site internet de VSGYM peut proposer des liens vers des services et organismes extérieurs, notamment l’application MonClub, les fédérations sportives et certains partenaires institutionnels.
Ces sites et services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. VSGYM n’exerce pas de contrôle permanent sur leur contenu ni sur leur fonctionnement.
La présence d’un lien externe ne constitue pas nécessairement une approbation de l’ensemble des contenus proposés par le site concerné.
Ces dispositions ne limitent pas les responsabilités légales qui pourraient incomber à l’association Villemomble Sports.
DONNÉES PERSONNELLES ET CONTACT
La protection des données personnelles des visiteurs, adhérents et familles constitue une préoccupation importante pour Villemomble Sports Gymnastique (VSGYM).
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Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leur conservation et aux droits des personnes sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute question concernant le site internet, son contenu ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter la section Gymnastique de Villemomble Sports :
Adresse e-mail : contact@vsgym.fr
Les demandes adressées à la section Gymnastique sont traitées par les personnes dûment habilitées, dans la limite de leurs attributions et conformément aux règles de confidentialité applicables.






